Avocate en droit équin à Boulogne-sur-Mer : contrats, accidents, dommages matériels...
Soyez accompagné par une experte du milieu équestre.
Achat, vente et location de cheval et de matériel équestre
Nous vous conseillons pour toutes les procédures.
Le milieu équestre est lui aussi régit par un ensemble de lois relatives au droit équin, permettant aux acteurs du milieu d'évoluer sainement et sous une protection juridique complète. Ainsi, que vous possédiez un cheval en centre équestre, que vous gériez un centre équestre ou que vous évoluiez dans le milieu compétitif, l'accompagnement d'un avocat est d'une importance cruciale.
Maître OSMONT Emmanuelle partage ses connaissances du domaine du droit équin avec vous. Elle vous propose un accompagnement juridique complet basé sur sa très grande expertise dans le domaine. Votre avocate peut ainsi intervenir en amont de toute action en vous conseillant précisément par rapport à votre situation et à vos besoins.
De même, le cabinet intervient aussi lors d'affaires et de litiges liés :
- à la rédaction d'un contrat (propriétaires, vétérinaires, transporteurs, organisateurs de compétition) ;
- à l'audit d'actes juridiques ;
- à la vente d'un cheval ;
- à la location d'un cheval ;
- à la vente de matériel équestre ;
- à la location de matériel équestre ;
- à la responsabilité civile des professionnels du domaine (centre équestre, pension, maréchal-ferrant...) ;
- à la fiscalité et à la TVA...
Accident de compétition, dommages corporels : une avocate pour vous aider
Travaillons ensemble sur l'estimation de la plus juste indemnisation.
Bien que principalement rattaché au droit civil, le dommage corporel est aussi appliqué dans le domaine du droit équin.
En effet, des accidents peuvent survenir au quotidien ou lors de compétitions officielles. Il est donc primordial de bien entourer les propriétaires, les compétiteurs, les centres équestres et les organismes de compétition afin de leur fournir un accompagnement juridique complet lors de la blessure d'un cheval sous leur responsabilité, par exemple.
Il en va de même lors d'un acte malveillant sur un équidé. Maître OSMONT Emmanuelle vous aide à y voir plus clair afin de défendre au mieux vos intérêts devant les juridictions compétentes.
Nous pouvons aussi intervenir en cas de dommage corporel sur des personnes, dans le cadre du droit civil.
Demandez un accompagnement dans le domaine du droit équin.
MME EMMANUELLE OSMONT
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